Beaucoup de lecteurs et d’internautes intéressés sûrement par les importations particulières nous écrivent pour nous demander les tarifications douanières, d’où notre intérêt à revenir sur le sujet. En effet , pour les véhicules particuliers essence dont la cylindrée se situant entre 800 et 1800cc, ils sont soumis au régime des 15% de 1800 à 2 100, ils payeront 30% de droits de douane; pour les cylindrées de 2 500 à 3 000, voire plus, ils payeront 30% DD plus 30% de Taxe intérieure à la consommation (TIC).
Pour les véhicules particuliers Diesel de 1500 à 2100, ils payeront un DD de 15%, pour 2 500 ce sera 30% et pour une cylindrée supérieure à 2 500, ce sera 30% de DD plus 30% de Tic. Concernait les 4×4, en essence, pour les cylindrées entre 1 500 et 1 800, le DD est fixé à 15% comme le Vp.
Pour les cylindrées entre 1 800 et 2000 c’est 30% de DD et pour les 2000cc à 3000 c’est 30 % de DD plus 20 % de Tic. Pour les variantes Diesel jusqu’à 2 500, c’est seulement 15% de DD et de 2500 et plus, c’est 30% de DD plus 20% de Tic.
Pour les utilitaires en général, c’est 5% de DD. Pour le transport de personnes jusqu’à 9 places, les droits de douane sont fixés par la cylindrée comme dans le Vp. Et de 10 places et plus, c’est 30 % DD
Une catégorie de particuliers est exonérée des droits de douane, à savoir les moudjahidine, les diplomates et les CC qui importent avec la carte consulaire.
Evidemment tout véhicule introduit est soumis à une TVA de 17%.
Maintenant depuis les accords d’association, les véhicules de provenance d’Europe ne sont pas soumis au même rigime; en effet, pour les utilitaires, c’est 4% de DD, pour le Vp, c’est 13.5% de DD et 27% pour les régime de 30%.
Suite aux mesures d’allègement, les concessionnaires de cette provenance sont soumis au régime du circuit rouge qui signifie qu’il passe systématiquement au contrôle par véhicule (conformité du châssis etc. Selon certaines rumeurs, des malversations ont apparu dans certaines déclarations en douane.
Les véhicules de provenance hors Europe sont dédouanés par le circuit vert surtout pour les Tic et en circuit orange pour les investisseurs; pour ces derniers, ils restent à l’appréciation de l’inspecteur des douanes.
K.A.